COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS
Numéro de dépôt :
3140946
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2012
Présentation de la marque BIBUS.ACCUEIL
Déposée le 10 janvier 2002 par la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIBUS.ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS domicilié(e) 7 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque BIBUS.ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140946.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST - BIBUS - 7 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 BREST - France - SIREN 314655788
Cabinet Michel POUPON - France
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489854 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Véhicules, appareils de locomotion notamment, bus. Services de transport de passagers ; information en matière de transports de passagers. Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisations d'expositions (à buts culturels ou éducatifs).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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